Rapports et études
Rapports et études • 30 octobre 2019
Rapport Santé, sécurité, qualité de vie au travail dans la fonction publique : un devoir, une urgence, une chance
Rapports et études • 14 octobre 2019
Rapport service santé au travail par les sénateurs Mme GRUNY et M ARTANO
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail, Par M. Stéphane ARTANO et Mme Pascale GRUNY, Sénateurs
Rapports et études • 3 juin 2019
DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À LA POLITIQUE DU HANDICAP DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Rapport d'information de Mme Catherine DI FOLCO et M. Didier MARIE, fait au nom de la commission des lois n° 520 (2018-2019) - 22 mai 2019
Rapports et études • 22 mars 2019
Rapport ONU de la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées
La Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées, Catalina Devandas-Aguilar, a effectué une visite en France du 3 au 13 octobre 2017. Dans son rapport sur cette visite, la Rapporteuse spéciale examine les questions liées aux droits des personnes handicapées en France métropolitaine à la lumière des normes et règles internationales relatives aux droits de l’homme
Rapports et études • 1 décembre 2018
Rapport Igas : évaluation du partenariat renforcé entre Pôle emploi et les missions locales
Pôle Emploi et les missions locales pour l’insertion professionnelle et sociale des jeunes ont engagé un partenariat contractualisé depuis 2006, qui vise à assurer la complémentarité entre les deux institutions auprès des jeunes. L’IGAS a été sollicitée pour évaluer l’accord de « partenariat renforcé » conclu entre l’État, Pôle Emploi, le Conseil national des missions locales (CNML) et l’Union nationale des missions locales (UNML) pour la période 2015-2018
Rapports et études • 10 octobre 2018
Rapport Philippe Mouiller : Repenser le financement du handicap pour accompagner la société inclusive
Rapport d’information de M. Philippe MOUILLER, fait au nom de la commission des affaires sociales n° 35 (2018-2019) – 10 octobre 2018
Rapports et études • 31 août 2018
Rapport IGAS Handicap et emploi : étude de parcours individuels
Rapports et études • 21 août 2018
Rapport mission Lecocq Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée
Commandé par le gouvernement en janvier dernier, le rapport sur la santé au travail de la députée LREM du Nord Charlotte Lecocq devrait être rendu public le 27 août prochain.
Rapports et études • 23 juillet 2018
Rapport CAP 2022
Améliorer la qualité des services publics, offrir un environnement de travail modernisé aux fonctionnaires et maîtriser les dépenses publiques en optimisant les moyens. Voila les objectifs du programme Action Publique 2022, lancé par le Gouvernement le 13 octobre 2017, pour accélérer la transformation de l’administration.
Rapports et études • 19 juin 2018
Rapport de Dominique Gillot, présidente du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées
Mardi 19 Juin, Agnès BUZYN, Ministre des Solidarités et de la Santé, Sophie CLUZEL, Secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre chargée des personnes handicapées, et Muriel PÉNICAUD, Ministre du Travail, ont reçu le Rapport de Dominique GILLOT, Présidente du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées.
Rapports et études • 28 mai 2018
Rapport Adrien Taquet « Plus simple la vie » : 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap
Rapports et études • 16 janvier 2018
Rapport Jean-Marc Borello : « Donnons-nous les moyens de l’inclusion »
Rapport remis à la ministre du Travail, le 16 janvier de Jean-Marc Borello, avec le concours de Jean-Baptiste Barfety
